Augmentation des réserves de change

Depuis 2004, nous vivons une conjoncture économique caractérisée par un prix élevé des matières premières et
d’un certain nombre de produits agricoles. Cela a permis à une majorité de pays en développement d’augmenter leurs recettes d’exportation et d’engranger d’importantes réserves de change. Cette situation concerne plus particulièrement les pays exportateurs de pétrole, de gaz et de minerais. Certains pays exportateurs de produits agricoles ont également bénéficié de cette conjoncture favorable. Néanmoins tous les pays ne sont pas logés à la même enseigne, certains pays d’Afrique subsaharienne ont vu leur situation se détériorer.

En 2007, les pays en développement (PED) détiennent ensemble plus de 3 000 milliards de dollars |1| comme réserves de change tandis que les pays les plus industrialisés ne détiennent que la moitié de cette somme. Cette situation favorable est mise à profit par un nombre significatif de gouvernements pour rembourser de manière anticipée leurs dettes au FMI, à la Banque mondiale, au Club de Paris et aux banquiers privés. Certains créent des fonds de développement dans lesquels ils placent une partie de leurs réserves de change afin de financer des dépenses sociales ou d’infrastructure |2|. Sept pays d’Amérique latine (Argentine, Bolivie, Brésil, Equateur, Paraguay, Uruguay, Venezuela) négocient la création d’une Banque du Sud afin de financer leur intégration régionale et des projets sociaux. Certaines d’entre eux envisagent également la création d’une Banque de l’ALBA (Cuba, Haïti, Nicaragua, Venezuela). Les signes de prise de distance par rapport à la Banque mondiale et au FMI se multiplient : l’Equateur a expulsé le représentant permanent de la Banque mondiale à Quito fin avril 2007, le Venezuela envisage de se retirer de la Banque mondiale et du FMI, la Bolivie ne reconnaît plus l’autorité du CIRDI (filiale de la Banque mondiale chargée de régler les litiges en matière d’investissement).

Crise de légitimité de la Banque mondiale et du FMI

Par ailleurs, la Banque mondiale et le FMI vivent une grande crise de légitimité. Paul Wolfowitz, président de la Banque depuis juin 2005, a été contraint à la démission en juin 2007 suite au népotisme dont il a fait preuve. Alors que plusieurs pays membres de la Banque mondiale affirmaient qu’il était temps de mettre à la tête de l’institution un citoyen ou une citoyenne du Sud, le président des Etats-Unis a désigné pour la onzième fois un citoyen états-unien pour la présider. Début juillet 2007, c’était au tour du directeur général du FMI, l’Européen Rodrigo de Rato, d’annoncer de manière imprévue sa démission. Les Etats européens se sont mis d’accord pour le remplacer par un Français, Dominique Strauss Kahn. Ces événements récents mettent en évidence aux yeux de la population des PED que les gouvernements d’Europe et des Etats-Unis veulent garder un contrôle sans faille sur les deux principales institutions financières multilatérales alors que c’est un Européen, Pascal Lamy, qui préside l’OMC. En résumé, tant les circonstances de la démission de Paul Wolfowitz que la désignation des nouveaux dirigeants des principales institutions qui orientent la mondialisation démontrent aux gouvernants et aux populations de l’ensemble de la planète que la bonne gouvernance prend un sens très relatif quand il s’agit de la répartition du pouvoir à l’échelle internationale.

Nouvelle architecture internationale et banques du Sud

Cela rend d’autant plus urgente la construction d’une nouvelle architecture institutionnelle internationale qui aboutira à une profonde réforme démocratique du système des Nations unies et le remplacement de la Banque mondiale et du FMI par des institutions démocratiques. La construction de cette nouvelle architecture passera par la création et le renforcement de mécanismes d’intégration régionale Sud-Sud, par la constitution d’une ou de plusieurs Banques du Sud qui devront coordonner leurs efforts, par la mise en place de mécanismes d’échanges compensés |3| et solidaires entre PED. Ces derniers mécanismes donnent déjà des résultats fort intéressants en particulier en Amérique latine et dans la Caraïbe : amélioration de la santé, de la sécurité énergétique (Petrocaribe par exemple), de l’éducation, de l’information (développement de Telesur).

La crise de la dette n’est pas résolue

Ces nouveaux développements aussi importants qu’ils puissent être ne doivent pas nous faire oublier la réalité de la dette : chaque année les gouvernements des PED remboursent plus de 240 milliards de dollars d’argent public aux créanciers, ce qui représente plus de trois fois la somme dont ils auraient besoin pour atteindre les objectifs du millénaire pour le développement.

Les dettes à l’égard du FMI et de la Banque mondiale restent très élevées et, pour tout dire, insoutenables pour un nombre considérable de pays dont la majorité de la population vit en dessous de la ligne de pauvreté absolue. Ces organismes, bien qu’affaiblis et en déficit de légitimité, poursuivent des politiques qui rendent encore plus vulnérables les économies des pays à faibles revenus, des politiques qui favorisent la privatisation de l’eau, de l’électricité, de la santé, de l’éducation et de la culture.

Forte augmentation de la dette publique interne

Une évolution récente est également à prendre en considération : la dette publique interne augmente très fortement. Alors qu’en 1998, la dette publique interne et la dette publique externe faisaient parts égales, en 2006 la dette publique interne représente le triple de la dette externe |4| !

Ce phénomène est capital : désormais il n’est plus possible de mesurer l’endettement des PED sur la base du montant de leur dette externe. La plupart des mesures de soutenabilité de la dette produite par les institutions internationales sont totalement obsolètes. Il faut dorénavant additionner la dette publique interne et externe d’un pays pour mesurer le poids que représente l’endettement pour les finances publiques et l’économie du pays. C’est d’autant plus nécessaire qu’une partie croissante des titres de la dette publique interne est achetée par des créanciers étrangers |5|.

Augmentation de l’endettement des entreprises privées

Il ne faut pas perdre de vue l’endettement croissant des entreprises privées des PED. Depuis que les pays exportateurs de matières premières connaissent une situation financière favorable, les banques privées des pays les plus industrialisés ont multiplié les prêts aux entreprises privées des PED. Les deux secteurs privés qui s’endettent le plus dans les PED sont les banques et les entreprises du secteur des hydrocarbures et des matières premières. Il faut être particulièrement attentif à cette évolution : les banques privées des PED empruntent au Nord à bas taux d’intérêts pour prêter cet argent sur le marché intérieur à un taux plus élevé. Si jamais, la situation économique se dégrade (ce qui est probable pour les années qui viennent), on risque d’assister à une série de faillites de banque privées des PED comme lors des crises financières qui ont touché le Mexique en 1994-1995, les pays du Sud-Est asiatique et la Corée en 1997-1998, l’Equateur en 1998-1999 et l’Argentine en 2001. La dette privée des banques d’aujourd’hui risque, si on n’y prend garde, de représenter une dette publique demain. De là, la nécessité de contrôle l’endettement du secteur privé. Il en va de même pour le secteur des hydrocarbures et des mines. Des entreprises privées pétrolières, gazières et minières s’endettent pour développer leur capacité de production afin de profiter des prix élevés des matières premières. Si ces prix chutent, les investissements réalisés grâce à l’emprunt risquent de se révéler non rentables et la dette à rembourser impayable. Il est fondamental de limiter et de contrôler cet endettement.

Nouvelle vague d’endettement dans le domaine des industries extractives, des mégaprojets énergétiques, dans l’exploitation des forêts tropicales

A côté d’autres acteurs, la Banque mondiale joue un rôle très actif dans le développement de projets miniers, pétroliers, gaziers ainsi que dans des mégaprojets énergétiques (grands barrages) et dans l’exploitation des forêts. Le CADTM et d’autres mouvement citoyens ont détecté de nombreux délits attachés à la réalisation des projets, du non-respect des droits des populations directement concernées jusqu’à des crimes contre l’humanité comme le massacre commis à Kilwa au Katanga en 2004 |6|.

Croissance incontrôlée des Credit Default Swaps (CDS)

De nouveaux produits financiers ont pris de l’ampleur, il s’agit notamment des Credit Default Swaps (CDS). L’acheteur d’un CDS veut en l’acquérant se protéger contre un risque de non paiement d’une dette. Le marché des CDS s’est fortement développé depuis 2002. Le volume des montants concernés par les CDS a été multiplié par 11 au cours des 5 dernières années |7|. Le problème, c’est que ces contrats d’assurance sont vendus sans que s’exerce un contrôle de la part des autorités publiques. L’existence de ces CDS pousse les entreprises à prendre de plus en plus de risques. Se croyant protégés contre un défaut de paiement, les prêteurs octroient des prêts sans avoir vérifié la capacité de l’emprunteur à rembourser. Or si la situation économique internationale se détériore, des dizaines ou des centaines d’emprunteurs peuvent devenir subitement insolvables et les CDS risquent de n’être que des papiers sans valeur car les assureurs seront incapables d’exécuter leurs engagements.

Fuite des capitaux et rapatriement des profits vers le Nord versus envoi des migrants vers le Sud

La fuite des capitaux et des cerveaux des PED vers les pays les plus industrialisés s’est amplifiée ces dernières années. Par ailleurs, le montant des profits rapatriés vers les « maisons mères » a été multiplié par 4,5 entre 2000 et 2006 (passant de 28 milliards en 2000 à 125 milliards en 2006) |8|. Allant dans un autre sens, les envois des migrants vers leur pays d’origine ont fortement augmenté |9|. L’importance de ces envois dépassent de très loin, comme le reconnaît la Banque mondiale, le total de l’aide publique au développement.

Forte augmentation du prix des aliments

Le prix des aliments est en train d’augmenter fortement. Deux facteurs en sont la cause principale.

Premièrement, la décision de plusieurs gouvernements et des grandes entreprises transnationales de développer la production des agro-combustibles, comme l’éthanol produit à partir de la canne à sucre, du maïs, du colza ou d’autres plantes. Désormais 20% du maïs états-unien sert à fabriquer de l’éthanol ; idem pour 50% de la canne à sucre au Brésil ! |10| L’augmentation du prix du maïs s’est répercutée au Mexique avec l’augmentation du prix de la tortilla. Voilà un effet dévastateur des traités de libre commerce (TLC). En effet, en 1994, le TLC entre les E-U, le Canada et le Mexique (Alena) est entré en vigueur. En vertu de ce TLC, l’agro-business des E-U a envahi le marché mexicain avec du maïs états-unien vendu en dessous du coût de production des petits producteurs mexicains qui ont perdu leur emploi par centaines de milliers (et ont cherché à émigrer vers le riche voisin du Nord). A partir de 2006, le prix du maïs exporté par les E-U a fortement augmenté à cause de la demande liée à la production de l’éthanol. En conséquence, le prix de la nourriture a fortement augmenté au Mexique car le maïs constitue la base de l’alimentation de ce pays. Les paysans mexicains qui produisaient le maïs ne sont plus là pour répondre à la demande. Soit ils ont vendu leurs terres et ont émigré vers les grandes villes et vers les Etats-Unis ; soit ils sont criblés de dettes et éprouvent de très grandes difficultés à reprendre la culture.

Un deuxième phénomène aggrave la situation de l’alimentation des plus pauvres. Les grandes entreprises céréalières basées dans les pays les plus industrialisés à climat tempéré ont réduit en 2006 et en 2007 les surfaces emblavées en céréales de manière à faire augmenter leur prix sur le marché mondial, prenant le risque de provoquer une insuffisance de nourriture dans les pays d’Afrique et d’autres continents qui sont devenus au cours des quarante dernières années des importateurs nets de céréales car des institutions comme la Banque mondiale les ont poussés à donner la priorité aux cultures tropicales (cacao, café, thé, arachide…). Aujourd’hui, la Banque mondiale tire la sonnette d’alarme en se rendant compte que dans certains pays africains le prix des céréales a été multiplié par deux fin 2006-début 2007. La Banque mondiale envisage la possibilité de la poursuite d’une forte hausse du prix du maïs, du blé, du riz et d’autres aliments de base en conséquence notamment de l’augmentation de la production d’agro-combustibles |11|. A cause de cela, le nombre de personnes vivant dans la pauvreté absolue risque d’augmenter et de graves crises alimentaires peuvent se produire. En outre, la dette extérieure des pays les plus pauvres risque également de croître en conséquence de l’augmentation de la facture à payer pour les importations de nourriture.

Promesses non tenues par les pays riches

Les promesses des pays riches faites en 2002 à la conférence des Nations unies de Monterrey en matière d’APD ne sont pas tenues |12|. On ne voit pas comment les pays riches, à commencer par les membres du G8, pourraient réussir à porter leur « aide » à l’Afrique à hauteur de 50 milliards en 2010 (comme promis au G8 de Gleneagles en juillet 2005). Pour ce faire, ils devraient augmenter leur aide de 16% par an.

Augmentation des prêts Sud-Sud et rôle grandissant de la Chine

Des banques privées de quelques pays en développement (Chine, Inde, Malaisie, Afrique du Sud) octroient de plus en plus de prêts à des gouvernements ou à des entreprises d’autres PED. Les prêts des banques publiques chinoises à l’Afrique augmentent fortement. En 2004-2006, les banques chinoises ont prêté deux milliards de dollars aux PED dans le domaine du pétrole et du gaz |13|. La Chine mais aussi l’Inde et l’Afrique du sud sont à la recherche de matières premières, c’est pourquoi les banques de ces pays augmentent fortement leurs prêts de manière à garantir leur approvisionnement. Les pays les plus vulnérables risquent de tomber dans une nouvelle dépendance qui ne sera pas nécessairement meilleure que celle déjà existante à l’égard des pays les plus industrialisés. Il faut aussi souligner le développement de puissantes sociétés transnationales privées ou publiques du Sud (Petrobras, Petronas, PDVSA, CNOOPC, pour ne prendre que le domaine pétrolier).

Augmentation des dépenses d’armement

Sous l’impulsion des Etats-Unis, une course à l’armement a repris en ce début de 21e siècle. Les dépenses d’armement de Washington sont en forte augmentation et représentent la moitié des dépenses mondiales. La Chine augmente de 18% ses dépenses d’armement en 2007. Les Etats-Unis viennent d’octroyer d’énormes prêts bilatéraux à certains de leurs alliés afin qu’ils leur achètent des armes. Une nouvelle croissance de l’endettement public externe lié aux achats d’armes est à craindre.

Quelles sont les conséquences de la nouvelle situation internationale pour le CADTM ?

Pour le CADTM, il s’agit d’adapter son analyse à la nouvelle réalité. Par exemple, dans le livre 50 questions / 50 réponses sur la dette, le FMI et la Banque mondiale écrit en 2002, les auteurs ont délibérément laissé de côté la dette publique interne. Au moment où les auteurs réécrivent entièrement ce livre qui constitue un ouvrage de référence |14|, ils doivent donner toute son importance à la croissance de la dette publique interne et à ses implications. De même, Eric Berr et François Combarnous, les créateurs en 2005 de ratios alternatifs à ceux de la Banque mondiale pour mesurer l’impact de l’endettement, devraient prendre en compte la situation nouvelle pour adapter leurs instruments de mesure qui sont disponibles sur le site de l’OID (www.oid-ido.org). Nous en reparlerons lors du séminaire de l’OID qui aura lieu à Namur les 15-16-17 octobre 2007.

De même pour tous ceux et celles qui se sont investis dans l’audit de la dette, il convient de prendre en compte le poids de la dette publique interne. Les autorités équatoriennes l’ont bien compris. En juillet 2007, le président Raphael Correa a créé une commission d’audit intégral de la dette publique interne et externe. Le CADTM, Jubilé Sud, Eurodad et Latindadd ont été directement associés aux travaux de cette commission |15| ainsi que 6 représentants des mouvements sociaux et citoyens équatoriens.

Il convient aussi d’analyser l’évolution de la dette des entreprises privées car si on n’y prend garde, elle risque d’être injustement mise à charge du Trésor public, son remboursement devenant une charge supplémentaire pour la population.

Il s’agit d’aller à l’encontre de l’idée selon laquelle la dette publique est sous contrôle. Il faut analyser les nouvelles formes d’endettement et les nouveaux prêteurs.

En 2008, le CADTM Belgique poursuivra l’effort entamé en 2007 sur l’audit de la dette de l’Equateur, de la RDC, du Mali et d’autres pays où les mouvements sociaux souhaiteront entreprendre un tel audit.

En 2008 également, le CADTM développera une action d’audit des créances réclamées par les pays les plus industrialisés à l’égard des pays du Sud, notamment à l’égard de l’Equateur et de la RDC. Le CADTM réalisera ce travail en collaboration étroite avec Eurodad, l’Observatoire de la dette dans la Globalisation, ATTAC-CADTM Japon et tous les autres mouvements qui au Nord sont prêts à entreprendre ce travail.

Vu l’importance des nouveaux prêts dans le domaine des industries extractives, des mégaprojets énergétiques et dans les exploitations forestières, vu les nombreux délits détectés par le CADTM et d’autres mouvements citoyens, délits dans lesquels la Banque mondiale est parfois impliquée directement, le CADTM poursuivra ses efforts pour que des poursuites judiciaires soient engagées.

Par rapport à la nouvelle architecture financière en construction, il faut veiller à ce que les Banques du Sud en construction répondent bien à des critères de démocratie et de transparence (un pays = une voix ; justiciabilité de l’institution et de ses fonctionnaires ; possibilité d’auditer les archives ; obligation de rendre publiquement et régulièrement des comptes aux Parlements et à l’opinion publique), que leur action permette de rendre applicables les traités internationaux sur les droits humains fondamentaux en contribuant à améliorer les conditions de vie des populations. Les bénéficiaires des prêts ou des dons doivent être des entités publiques, des petits producteurs, des communautés. Les projets soutenus par la Banque doivent être respectueux de l’environnement. La Banque doit éviter au maximum de financer ses projets en faisant appel aux marchés des capitaux. Avec d’autres campagnes dettes, en juin 2007, le CADTM a été à l’initiative d’une lettre publique aux présidents des pays d’Amérique latine qui s’unissent pour créer la Banque du Sud |16|. Il convient de poursuivre cette interpellation et de suivre attentivement le processus de construction de la nouvelle institution financière.

Les tâches sont énormes, les défis sont gigantesques. Pour les relever, il s’agit de renforcer les synergies et l’unité d’action entre toutes les organisations qui agissent pour une solution juste au problème de la dette. Le réseau CADTM international renforcera encore un peu plus la collaboration avec les autres mouvements qui agissent sur la problématiques de la dette : Jubilé Sud, Eurodad, Latindadd, Afrodad et toutes les organisations nationales qu’elles fassent ou non partie d’un réseau international. Le CADTM contribuer à consolider l’Observatoire international de la dette qui fournit à tous les mouvements un cadre de réflexio